Délibérations
Délibérations
Ronchin Facile
Les délibérations votées en conseil municipal
Délibérations du conseil municipal du 26 juin 2024 - n°2024/070 à n°2024/105
Poids : 16.07 Mo
Délibérations - Convention opérationnelle EPF avec mairie-batiment industriel - rue Leclerc-avenant n°1 avec annexe
Poids : 1.42 Mo
Délibérations - Convention opérationnelle EPF avec mairie-batiment industriel - rue Leclerc-protocole transactionnel avec annexe
Poids : 317.68 Ko
Délibérations - Délégation pouvoirs du CM au Maire article L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités teritoriales
Poids : 212.82 Ko
Délibérations - Compte-rendus des conseils municipaux n°2024/002 à 2024/023
Poids : 131.48 Ko
Délibération n°2023/109 : Commision d'appel d'offres, désignation des membres
Poids : 67.88 Ko
Délibérations n°2023/119 : Attribution des subventions aux associations 2023
Poids : 285.38 Ko
Délibérations n°2023/071 : Petit Poucet et Petits Bruants
Projet d'établissement multi-accueil "Le Petit Poucet" et la halte-garderie "Les Petits Bruants", protocoles, missions du référent santé et accueil inclusif.
Poids : 96.16 Ko
Avis n°2023-0099 rendu par la Chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Poids : 612.72 Ko
