Décisions

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Ronchin Facile

Retrouvez les décisions concernant la Ville de Ronchin

Année 2024

Décision n°2024/003 : convention de mise à disposition de local communal conclu avec le centre social la maison du grand cerf

Poids : 138.57 Ko

Décision n°2024/001 : convention de mise à disposition d'un local avec l'établissement Français du sang

Poids : 146.01 Ko

Année 2023

Décision n°2023/181 : convention de mise à disposition d'un local avec l'association les jardins partagés du grand cerf

Poids : 315.13 Ko

Décision n°2023/180 convention mise à disposition terrains municipaux avec association les jardins ouvriers de Ronchin

Poids : 223.28 Ko

Décision n°2023/143 : suite à une erreur matérielle, la décision n°23-138 du 10 novembre 2023, relative à l'adhésion de la commune à l'Association des Ludothèques Françaises, est annulée

Poids : 33.02 Ko

Décision n°2023/142 : établir une convention liant le Comité Régional Hauts de France de Lutte et Disciplines Associées, mise à disposition de la Salle Nio du 8 au 10 mars 2024

Poids : 285.58 Ko

Décision n°2023/141 : établir une convention liant l'Association USR, mise à disposition de la salle Nio pour les 6 et 7 janvier 2024

Poids : 306.71 Ko

Décision n°2023/140 d'établir une convention liant l'Association BSCR, mise à disposition de la salle Nio pour les 10 et 17 décembre 2023

Poids : 309.87 Ko

Décision n°2023/139 concluant un bail civil avec la SA Habitat du Nord, location d'un local

Poids : 1.07 Mo

Décision n°2023/138 renouvellement l'adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises (ALF), relative au contrat d'association

Poids : 352.3 Ko

Décision n°2023/137 d'établir une convention liant le Comité Nord Judo, mise à disposition du Dojo pour le 25 novembre 2023

Poids : 277.33 Ko

Décision n°2023/136 d'établir une convention liant l'Association BSCR, mise à disposition de la salle Nio pour le 29 octobre 2023

Poids : 305.67 Ko

Décision n°2023/135 décidant d'accepter de la part de la compagnie d'assurance Groupama dans le cadre du contrat d'assurance dommages aux biens

Poids : 31.61 Ko

Décision n°2023/104 d'établir une convention liant l'association Synergiess Infiniess, mise à disposition du Stade Léo Lagrange et de la Salle Cartigny

Poids : 286.27 Ko

Décision n°2023/103 d'établir une convention liant l'IME La Roseraie de Lille, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 236.51 Ko

Décision n°2023/102 d'établir une convention liant l'établissement EPSM Lille Métropole, mise à disposition du Dojo durée 2 mois

Poids : 288.92 Ko

Décision n°2023/101 d'établir une convention liant l'Association Sportive du collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 239.65 Ko

Décision n°2023/100 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Anatole France, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 285.95 Ko

Décision n°2023/99 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Jean Jaurès de Fretin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 285.19 Ko

Décision n°2023/098 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Thomas Pesquet de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 286.03 Ko

Décision n°2023/097 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Florence Arthaud de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 288.37 Ko

Décision n°2023/096 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Mermoz de Lesquin, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 288.74 Ko

Décision n°2023/095 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Pasteur de Gruson et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Poids : 286.23 Ko

Décision n°2023/094 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école de Vinci de Bouvines et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Poids : 290.14 Ko

Décision n°2023/093 d'établir une convention liant l'école Notre Dame de Lourdes, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 241.88 Ko

Décision n°2023/092 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Jean Moulin, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 285.62 Ko

Décision n°2023/091 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Guy Mollet, modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 284.97 Ko

Décision n°2023/090 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Lacore-Ferry et l'Education Nationale, d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 284.55 Ko

Décision n°2023/089 d'établir une convention de partenariat pour l'enseignement de l'EPS, liant l'école Brossolette et l'Education Nationale, d'utilisation Piscine Municipale

Poids : 286.24 Ko

Décision n°2023/088 d'établir une convention liant l'Office Municipal des Perssonnes Âgées de Faches-Thumesnil, fixant les modalités d'utilisation de la Piscine Municipale

Poids : 234.68 Ko

Décision n°2023/087 d'établir une convention liant l'Université de Lille, mise à disposition du stade Pierre de Coubertin

Poids : 286.14 Ko

Décision n°2023/086 concluant une convention de mise à disposition d'un véhicule 9 places avec l'Etablissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner, Eduquer

Poids : 90.15 Ko

Décision n°2023/085 d'établir une convention liant l'IME l'EVEIL de Loos, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 277.96 Ko

Décision n°2023/084 d'établir une convention liant le Collège Théodore Monod de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 276.5 Ko

Décision n°2023/083 d'établir une convention liant le Collège Gernez Rieux, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 275.78 Ko

Décision n°2023/082 d'établir une convention liant le Collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale d'établir une convention liant le Collège Charlemagne de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 280.43 Ko

Décision n°2023/081 d'établir une convention liant le Collège Anatole France, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 281.44 Ko

Décision n°2023/080 d'établir une convention liant l'Association Sportive du Collège Théodore Monod de Lesquin, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 282.71 Ko

Décison n°2023/079 d'établir une convention liant l'Association Sportive du Collège Gernez Rieux, mise à disposition de la Piscine Municipale

Poids : 278.98 Ko

Décision n°2023/078 sollicitant au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance, subvention achat de gilets pare-balles

Poids : 31.23 Ko

Décision n°2023/077 concluant une convention portant autorisation d'occupation du domaine public, Métropole Européenne de Lille, expérimentation Libre cour, libre jardin

Poids : 517.93 Ko

Décision n°2023/076 d'établir une convention liant l'établissement EPSM LILLE METROPOLE, pour la mise à disposition du stade Pierre de Coubertin, pour une durée de 2 mois

Poids : 285.17 Ko

Décision n°2023/045 de convention de mise à disposition de locaux pour 10 ans au bénéfice de l'association Impulsion Métropole Sud sis 202 rue L. Braille

Poids : 263.45 Ko

Décision n°2023/044 d'établir un avenant à la convention liant les associations de la ville de Ronchin modifiant les conditions de mise à disposition d'une éqiupement nautique

Poids : 62.74 Ko

Décision n°2023/043 d'établir une convention liant l'association UEAM Grandes UAI, de l'école des arts et métiers de lille pour mise à dispositoin d'équipement sportif

Poids : 178.37 Ko

Décision n°2023/041 de mise à disposition de 2 terrains de tennis extrieur à l'association Tennis Club pour 12 ans

Poids : 38.61 Ko

Décision n°2023/040 sollicitant du Département au titre de l'action Projet Territorial Structurant 2023 une subvention de 400 000€ projet Démolition - reconstruction des Petits Bruants

Poids : 37.6 Ko

Décision n°2023/039 sollicitant du Département au titre de l'action Projet Territorial Structurant 2023 une subvention de 1 000 000 €

Poids : 43.76 Ko

Décision n°2023/038 désignant la SELARL ADEKWA pour représenter le commune

Poids : 35.63 Ko

Décision n°2023/037 concluant une convention d'occupation du domaine public entre la commune et la micro-crèche L'Ile des ch'tis bambins cerf

Poids : 211.94 Ko

Décision n°2023/036 d'établir un avenant à la convention liant l'association Tennis CLub modifiant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Poids : 94.89 Ko

Décision n°2023/012 concluant avec l'association Amis du Scrabble une convention d'occupation d'une salle communale

Poids : 116.56 Ko

Décision n°2023/011 concluant avec l'association La Mémoire de Ronchin une convention d'occupation d'une salle communale

Poids : 117.24 Ko

Décision n°2023/010 concluant avec l'association Atelier Paille une convention de mise à disposition d'une parcelle de terrain

Poids : 129.91 Ko

Décision n°2023/009 d'établir un avenant à la convention liant l'association SAC A POF modifiant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Poids : 30.87 Ko

Décision n°2023/008 renouvellement de l'adhésion à l'association des Bibliothèques de France pour 2023

Poids : 201.96 Ko

Décision n°2023/007 concluant avec l'association du centre social intercommunal , La Maison du chemin rouge, une convention de mise à disposition de prêt de matériel

Poids : 77.48 Ko

Décision n°2023/006 concluant une convention de mise à disposition d'un local sis 650 avenue jean jaurès avec l'établissement français du sang

Poids : 37.54 Ko

Décision n°2023/005 concluant un prêt de 400 tapis de sol avec la commune de Marquette Lez Lille

Poids : 123.25 Ko

Décision n°2023/003 renouvellement de l'adhésion à la fédération française de l'enseignement artistique afin de bénéficier des services offerts par cette asso pour 2022-2023

Poids : 34.78 Ko

Décision n°2023/002 sollicitant du Conseil Régional des Hauts de France une subvention au titre de l'appel à projets - plan arbres en Hauts de France- pour plantation d'arbres et arbustes

Poids : 34.6 Ko

Décision n°2023/001 d'établir une convention liant l'association Club de Bridge fixant les conditions de mise à disposition d'un équipement sportif

Poids : 293.95 Ko

Année 2022

Décision n°2022/155 d'établir une convention liant l'IRPA fixant les modalités d'utilisation de la piscine

Poids : 269.09 Ko

Décision n°2022/154 concluant une convention de mise à disposition d'un local sis rue Gl Leclerc avec l'association des Restaurants du Coeur de la région lilloise

Poids : 164.49 Ko

Décision n°2022/153 désignant la société d'avocats EY afin de représenter les intérêts de la commune dans la procédure de mise en sécurité de l'immeuble sis 52 rue Roger Salengro

Poids : 34.94 Ko

Décision n°2022/152 désignant la société d'avocats EY afin de représenter les intérêts de la commune

Poids : 34.34 Ko

Décision n°2022/129 de demande d'admission en non valeur des titres irrécouvrables

Poids : 64.01 Ko

Décision n°2022/128 désignant le cabinet PIERSON pour représenter la commune

Poids : 33.92 Ko

Décision n°2022/127 concluant avec l'Office de Jumelage une convention de prêt de véhicule

Poids : 208.2 Ko

Décision n°2022/126 sollicitant de la Métropole Européenne de Lille une subvention au titre des travaux de rénovation et d'amélioration du réseau d'eau de la piscine

Poids : 33.89 Ko

Décision n°2022/104 sollicitant du Département du Nord une subvention au titre de l'organisation du forum insertion et emplois du 23 novembre 2022

Poids : 32.93 Ko

Décision n°2022/103 sollicitant de l'Agence Nationale du Sport une subvention au titre du dispositif Aisance Aquatique et du dispositif J'Apprends à Nager

Poids : 32.2 Ko

Décision n°2022/102 de convention de mise à disposition de local avec le centre social la Maison du Grand Cerf

Poids : 147.44 Ko

Décision n°2022/101 sollicitant du Conseil Régional des Hauts-de-France une subvention au titre de l'appel à projets Nature en Chemin pour la création d'une mare pédagogique

Poids : 37.39 Ko

Décision n°2022/100: sollicitant auprès de l'Agence Nationale du Sport une participation au financement du projet de rénovaiton énergétique sur la Halle de Tennis

Poids : 32.86 Ko

Décision n°2022/099 : Renouvellement adhésion à l'URACEN de juin 2022 à juin 2023

Poids : 34.12 Ko

Décision n°2022/098 : Concluant avec l'association Feutres et compagnie une convention de prêt de véhicule pour permettre la réalisation d'un transport de fournitures en Pologne

Poids : 208.21 Ko