Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2018 lors des séances des conseils municipaux.

10 décembre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2018

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Procès verbal du conseil municipal du 10 décembre 2018

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15 octobre 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 15 octobre 2018

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Procès verbal du conseil municipal du 15 octobre 2018

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25 juin 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 25 juin 2018

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2018 - ORDRE DU JOUR

Adoption du procès verbal de la séance du 16 avril 2018
- Désignation des jurés d'assises
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Mise en place par la Ville d'une indemnité kilométrique vélo
- Prime à l'achat de vélo, attribution d'une subvention municipale
- Aide financière aux travaux de «l'habitat durable et économie d'énergie», attribution d'une subvention municipale
- Subventions aux associations, attribution exceptionnelle 2018
- Vente d'un immeuble sis 64 rue Charles Saint Venant
- SCI Clémentine, résiliation contrat de bail
- Tableau des effectifs, créations et suppressions de postes
- Maintien d’un Comité Technique commun entre la Commune et le C.C.A.S.
- Maintien du nombre de représentants du personnel et du paritarisme au sein du Comité Technique Paritaire commun
- Maintien du nombre de représentants du personnel et du paritarisme au sein du Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail commun
- Maintien d’un Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail commun entre la Commune et le C.C.A.S.
- Convention d'objectifs et de financement, Prestation de Service Accueil de Loisirs (ALSH) «Accueil Adolescent»
- Avenant à la convention unique de Service Accueil de Loisirs (ALSH) Aide Spécifique Rythmes Éducatifs (ASRE)
- Règlement intérieur des restaurants scolaires municipaux, modifications
- Avenant à la convention d'objectifs et de financement sur fonds locaux «dispositif de lutte contre l'indécence des logements – diagnostics de prévention de la non-décence»

Procès verbal du conseil municipal du 25 juin 2018

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16 avril 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 16 avril 2018

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2018
ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 8 février 2018
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
Approbation du Plan Local d'Urbanisme 2
Commune – Compte de gestion 2017
Commune – Compte administratif 2017
Commune – Affectation du résultat 2017
Budget supplémentaire 2018
Programmation de la politique de la ville - Exercice 2018
Subventions aux associations – Exercice 2018
Bilan de la politique foncière de la ville 2017
M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte de gestion 2017
M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte administratif 2017
M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Affectation du résultat 2017
Rapport d'utilisation de la DSUCS (dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale)
Admission en non valeur – créances éteintes
Remboursement par le CCAS des trop-perçus au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE),exercices 2016 et 2017
École privée Notre Dame de Lourdes – Contrat d'association – Année 2018
Convention avec l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (I.R.P.A.)
Prise en charge des dépenses des élèves des communes de Lezennes et de Ronchin, avenant n°1 à la convention
Espace Public Numérique, modification de tarifs
Remboursement des frais des élus
Remboursement des frais de mandat spécial, voyage en Roumanie
Remboursement des frais de formation des élus
Multi-accueil le petit Poucet, Halte garderie les petits Bruants, plancher et plafond des participations familiales
Règlement intérieur des restaurants scolaires municipaux, modifications
Conventions entre les collèges Gernez Rieux, Anatole France et la Commune, utilisation des salles de sports, tarifs
Aide financière aux travaux de « l'habitat durable et économies d'énergie », attribution d'une subvention municipale
Prime à l'achat de vélo, attribution d'une subvention municipale
Règlement intérieur du cimetière, modification
Vente d'un terrain place de Coubertin, société OMC, précisions
Rapport d'activité de la Métropole Européenne de Lille, exercice 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement de la Métropole Européenne de Lille, exercice 2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole Européenne de Lille, exercice 2016
Transfert de compétence SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) à la Métropole Européenne de Lille
Mutualisation de la plateforme entre la Métropole Européenne de Lille et les communes membres pour développer l'attractivité des coeurs de ville et des centre-bourgs, convention entre la MEL et la Commune
Désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

Procès verbal du conseil municipal du 16 avril 2018

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8 février 2018

Ordre du jour du conseil municipal du 8 février 2018

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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2018
ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
Commune, Budget primitif 2018
Impôts locaux 2018 : vote des taux
Service Extérieur des Pompes Funèbres, Budget primitif 2018
Service Extérieur des Pompes Funèbres, travaux de sépulture, tarifs 2018
Fonds de concours de la MEL, admission en recettes, piscine municipale
Tarifs complémentaires piscine 201
Subvention exceptionnelle au CCAS
Subvention exceptionnelle association Black Note Big Band
Convention de prise en charge de Ronchinois pour des cours au conservatoire de Lille, année scolaire 2017-2018, modification
Convention avec Gaz Réseau Distribution France pour occupation domaniale ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelève en hauteur
Conventionnement avec le syndicat mixte « Espaces Naturels Régionaux » agissant au titre des activités du Centre Régional de Ressources Génétiques (CRRG)
Prime à l'achat de vélo
Subvention d'accompagnement du centre social Maison du Grand Cerf pour la mise en place d'un Repair'Café
Aide financière de « l'habitat durable et économies d'énergie », attribution d'une subvention municipale
Conventionnement pour la création d'un service commun pour le suivi, la gestion et la prévention du risque liés aux carrières souterraines
Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes proposé par l'UGAP portant sur la fourniture, l'acheminement d'électricité et services associés
Convention de coopération relative à l'acquisition d'un logiciel mutualisé de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droit des sols avec la Métropole Européenne de Lille, nouvelle convention

Procès verbal du conseil municipal du 8 février 2018

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    Le Maire

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    Année 2017

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