Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2017 lors des séances des conseils municipaux.

11 décembre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 11 décembre 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2017
ORDRE DU JOUR

Démission de Madame Anne-Sophie Dufour, installation de Monsieur Hubert Goolen
Commissions municipales, modification de composition
Adoption du procès-verbal de la séance du 9 octobre 2017
Rapport d'orientations budgétaires, débat d'orientations budgétaires
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
Rectification d'une erreur matérielle sur la Décision Modificative n°1
Présentation agrégée du montant des subventions attribuées pour 2017 aux associations ayant perçues une avance en janvier 2017
Exercice 2017, subventions aux associations, attribution complémentaire
Exercice 2018, subventions aux associations, avances
Dotation de provisions 2017
Aide financière aux ravalements de façade, attribution d'une subvention municipale
Convention « association Câlins BB », modifications
Admission en non valeurs de titres de recettes, créances éteintes
Répartition du disponible financier suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal des Gens Du Voyage
Budget Communal : décision modificative n° 2
Tarifs Municipaux 2018
Ouverture par anticipation des dépenses d'investissement de l'exercice 2018
Association départementale des restaurants du coeur de la région lilloise, convention de mise à disposition de moyens
Tableau des effectifs, créations et suppressions de postes
Prime spéciale d'installation, modification d'octroi
Partenariat avec la Commune de Wattignies sur la politique de la Ville, prorogation
Adhésion au contrat de groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord CDG59
Service des sports : mise en place d'une astreinte technique d'exploitation à la piscine
Commission communale pour l'accessibilité, rapports annuels 2017
Vente d'un terrain sis rue Pierre Dupont
Achat d'un terrain aux consorts Plancq
Ouverture dominicale des commerces de Ronchin, année 2018
Convention de prise en charge de Ronchinois pour des cours au Conservatoire de Lille, année scolaire 2017-2018
Convention avec l'hôpital privé du Bois de Lille "Maternité en musique"
Espace Public Numérique, règlement intérieur
Règlement de fonctionnement multi-accueil « Petit Poucet », Halte-Garderie « les petits Bruants », modifications
Agrément du Relais Assistantes Maternelles, renouvellement

Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2017

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9 octobre 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 9 octobre 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2017
ORDRE DU JOUR

Adoption des procès-verbaux des séances du 26 juin 2017 et du 30 juin 2017
Aide financière aux sinistrés des Antilles
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales, délégations du Conseil Municipal au Maire, modifications de la délégation
Syndicat intercommunal fourrière animaux errants, élection d'un membre suppléant
Décision modificative n°1
Subventions aux associations, attributions complémentaires 2017
Irrécouvrabilité des créances, « créances admises en non valeur », exercice 2017
Irrécouvrabilité des créances, « créances éteintes », exercice 2017
Tarifs jeunesse
Règlement municipal des accueils collectifs de mineurs
Projet Educatif Territorial 2017-2020
Convention d'objectifs et de financement, Contrat Local d'Accompagnement Scolaire année 2017-2018
Avenant au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ), poste de coordinateur jeunesse
Ouverture dominicale des commerces de Ronchin, modification du calendrier
Aide financière aux travaux de « l'habitat durable et économies d'énergie », attribution d'une subvention municipale
Occupation privative du domaine public et végétalisation d'une habitation
Groupement de commandes du Centre de Gestion du Nord, dématérialisation des actes, sécurité des systèmes d'information, convention de mise à disposition d'un agent
Projet de rapport 2015-2016 du Contrat de Ville de la Métropole Européenne de Lille, avis
Multi-accueil le Petit Poucet Halte Garderie les Petits Bruants, plancher et plafond des participations familiales
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion du stade Pierre Mauroy

Procès verbal du conseil municipal du 9 octobre 2017

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30 juin 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE

Organisation des rythmes scolaires à partir de la rentrée 2017-2018

Procès verbal du conseil municipal du 30 juin 2017

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26 juin 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 26 juin 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2017
ORDRE DU JOUR

Désignation des jurés de la Cour d'assises
Adoption du procès-verbal de la séance du 6 avril 2017
Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
Syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants, remplacement du délégué suppléant
Indemnités de fonction aux titulaires de mandats locaux
Subventions aux associations, attributions complémentaires 2017
Subvention « habitat durable et économie d'énergie »
Programmation politique de la Ville 2017
Aide financière aux travaux de «l'habitat durable et économies d'énergie », attribution de subventions communales
Projet « Verdissons nos murs »
Marché public de travaux de réfection du grand bassin de la piscine municipale, levée des pénalités
Modification de la participation à la protection sociale des agents
Tableau des effectifs, créations et suppressions de poste
Commune de Lezennes, mise à disposition d'un agent, convention
Protocole transactionnel affaire Touzani contre Commune de Ronchin
Convention d'accès à « mon compte partenaire », CAF
Adhésion au Conseil National des Villes et Villages fleuris

Procès verbal du conseil municipal du 26 juin 2017

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6 avril 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2017
ORDRE DU JOUR

- Démission de Monsieur Alain Gadel, installation de Monsieur Jérôme Malfaisan
- Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2017
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Commissions municipales, modification de composition
- Centre Communal d'Action Sociale, conseil d'administration, remplacement de Monsieur Gadel
- Délégation de service public, commissions, modification de composition
- Commission communale pour l'accessibilité, modification de composition
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges au sein de la Métropole Européenne de Lille, désignation des représentants de la Commune
- Commune – Compte administratif 2016
- Commune – Compte de gestion 2016
- Commune – Affectation du résultat 2016
- Budget supplémentaire 2017
- Subventions aux associations – Exercice 2017
- Nos Quartiers d'été, participation financière de la Commune
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte administratif 2016
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte de gestion 2016
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Affectation du résultat 2016
- École privée Notre Dame de Lourdes – Contrat d'association – Année 2017
- Création de tarifs
- Bilan de la politique foncière de la ville exercice 2016
- Rapport d'utilisation de la DSUCS (dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale)
- Dotation de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'Etat au titre de l'année 2017, travaux de rénovation de la toiture de la réserve de la salle Couderc
- Dotation de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'Etat au titre de l'année 2017, travaux de sécurisation, de mise aux normes et d'isolation thermique des portes du bâtiment de la maison du Grand Cerf
- Dotation de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'Etat au titre de l'année 2017, travaux de sécurisation, de mise aux normes et d'isolation thermique des portes du bâtiment du groupe scolaire Lacorre Ferry
- Travaux sécurité et accessibilité, piscine, fonds de concours piscine, Métropole Européenne de Lille
- Investissements 2017, demande de subvention à la CAF du Nord
- Course à pied « les foulées d'Isidore », participation financière de la Commune de Lezennes
- Remboursement d'abonnement piscine (aquagym)
- Remboursement d'une inscription au Centre Municipal d'Initiation Sportive de la piscine municipale
- Convention de partenariat avec la Commune de Fâches Thumesnil, piscine de Ronchin
- Tableau des effectifs, créations de postes
- Mandat au Centre de Gestion du Nord pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat groupe d’assurance statutaire
- Convention de superposition d'affectations de l'espace dit Sainte Rictrude sis boulevard de l'Europe avec la Métropole Européenne de Lille
- Ecole de musique, règlement, modifications
- Travail d'Intérêt Général, mise en oeuvre du dispositif
- Adhésion de la Commune à l'Agence Départementale d'Ingénierie Territoriale

Procès verbal du conseil municipal du 6 avril 2017

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6 février 2017

Ordre du jour du conseil municipal du 6 février 2017

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CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2017
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2016
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Commune, Budget primitif 2017
- Budget primitif 2017, vote des taux
- Service Extérieur des Pompes Funèbres, Budget primitif 2017
- Service Extérieur des Pompes Funèbres, Travaux d'inhumation et d'exhumation, tarifs 2017
- Exercice 2017, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, réfection de la cour de l'école Brossolette
- Exercice 2017, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, réfection des plages et vestiaires de la piscine municipale
- Réserve parlementaire, subvention exceptionnelle du Ministère de l'Intérieur
- Subventions aux associations, exercice 2017, acompte
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif, intégration de mobilier
- Tableau des effectifs, filière technique, correction
- Internet, accès au haut débit, aide financière
- Rétrocession d'une case au columbarium, famille Delaplace
- Rétrocession d'une case au columbarium, famille Michalski
- Enquête publique, terrain sis place Pierre de Coubertin (rue Carnot), vente à la société OMC

Procès verbal du conseil municipal du 6 février 2017

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