Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2016 lors des séances des conseils municipaux.

12 décembre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2016
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2016
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Rapport d'orientations budgétaires 2017 - débat d'orientations budgétaires
- Tarifs municipaux 2017
- Exercice 2017, subventions aux associations, avances
- Exercice 2016, subventions aux associations, attributions complémentaires
- Comptabilité M14, dotation de provisions 2016
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Aide financière aux travaux de « l'habitat durable et économie d'énergie », attribution d'une subvention municipale
- Convention pour subvention à l'association Câlins BB
- Irrecouvrabilité des créances, « créances admises en non valeurs », exercice 2016
- Irrecouvrabilité des créances, « créances éteintes », exercice 2016
- Piscine municipale, fonds de concours de la M.E.L., admission en recettes
- Budget communal, décisions modificatives n°2
- Tableau des effectifs, créations et suppressions de postes
- Création d'un emploi permanent de catégorie A en application de l'article 3-3-2 de la Loi 84-53 du 26 janvier 1984
- Convention d'objectifs et de financement PSU 0-4 ans, Halte Garderie les Petits Bruants, renouvellement
- Parcelle AH n°736 sise canton chemin d'Haubourdin (collège Gernez Rieux), achat à la Métropole Européenne de Lille
- Commission communale pour l'accessibilité, rapports annuels 2016
- Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité de la Métropole Européenne de Lille

Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016

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17 octobre 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 17 octobre 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2016
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2016
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Grandes orientations du projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
- Budget, décisions modificatives n°1
- Modification et création de tarifs
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Aide financière aux travaux de « l'habitat durable et économie d'énergie », attribution d'une subvention municipale
- Demande de subvention à la D.R.A.C. - Dotation Générale de décentralisation – Concours particulier des bibliothèques – Opérations d'informatisation ou de ré-informatisation / Mise en réseau des bibliothèques de lecture publique / Création de nouveaux services aux usagers
- Subventions aux associations 2016
- Reprise de provisions sarl Le Phénix
- Irrecouvrabilité des créances « créances admises en non valeur » et « créances éteintes »
- Gestion de la fourrière automobile municipale, retrait de la délibération, choix de la procédure de marchés publics
- Avenant du Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017, CAF
- Convention d'objectifs et de financement, Contrat Local d'accompagnement Scolaire année 2016- 2017
- Projets innovants en faveur de la jeunesse, Métropole Européenne de Lille, Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine
- Demande de subvention réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents 2016-2017
(R.E.A.A.P.), Halte Garderie « les Petits Bruants » et multi accueil « le Petit Poucet »
- Convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la Commune
- Mission d'archivage centre de gestion, mise à disposition d'un agent, année 2016-2017
- Ouverture dominicale des commerces de Ronchin, année 2017
- Convention avec la CAF pour la lutte contre les logements indécents
- Charte métropolitaine de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité, autorisation de signature pour le Maire
- Vente d'un terrain sis rue Sadi Carnot, déclassement de voirie, enquête publique
- Immeuble sis 32 rue Roger Salengro, vente, nouvelle estimation
- Terrains sis Champ du Haut Moulin, achat
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord, affiliation syndicat mixte du SAGE (Schéma d'Aménagement et de la Gestion de l'Eau) de l'Escaut, avis
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord, désaffiliation du SDIS du Nord (Service Départemental d'Incendie et de Secours), avis

Procès verbal du conseil municipal du 17 octobre 2016

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20 juin 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 20 juin 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2016
ORDRE DU JOUR
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- Tirage au sort des jurés de Cour d'Assises
- Adoption du procès-verbal de la séance du 25 avril 2016
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Subventions aux associations 2016
- Modification et création de tarifs
- Régie piscine, paiement par carte bancaire
- Aide financière « rénovation de l'habitat durable et économies d'énergie », attribution d'une subvention municipale
- Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif, intégration de terrains
- Programmation politique de la ville 2016
- Attribution d'une subvention à l'association de gestion du conseil citoyen de Ronchin
- Charte métropolitaine de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
- Tableau des effectifs, créations de postes
- Délibération autorisant l'emploi de collaborateur de cabinet
- Abonnement au service de production et distribution d'énergie calorifique du réseau de chaleur pour la piscine municipale, retrait de la délibération n°2016/16 du 4 février 2016
- Investissements 2016, demande de subvention à la CAF du Nord
- Accueil Collectif de Mineurs, règlement municipal, modifications
- Adhésion à l'association ACHFT, Association Culturelle et Historique de Faches Thumesnil
- Transaction pour le projet d'aménagement de la butte paysagère sise rue de Lesquin
- Implantation sur le territoire de la Commune de bornes de recharge « Bolloré » pour véhicules électriques
- Demande de dérogation au repos dominical, sarl TG TP et location
- Plan d'Organisation de Surveillance et des Secours, piscine municipale, modifications
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), fusion de la communauté des communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille

Procès verbal du conseil municipal du 20 juin 2016

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25 avril 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 25 avril 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2016
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2016
- Commissions municipales, modification de composition
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Commune de Ronchin, M14, compte administratif 2015
- Conformité du compte de gestion de la ville
- Ville de Ronchin, affectation du résultat 2015
- Subventions aux associations 2016
- Budget supplémentaire 2016
- M4, service extérieur des pompes funèbres, compte administratif 2015
- Conformité du compte de gestion du service extérieur des pompes funèbres
- Service extérieur des pompes funèbres, M4, affectation du résultat 2015
- Service extérieur des pompes funèbres, décision modificative n°1
- Tirages imprimerie, modification d'un tarif
- Ecoles privées, contrat d'association, année 2016
- Bilan de la politique foncière de la Commune, exercice 2015
- Rapport d'utilisation de la DSUCS (Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale)
- Vente aux enchères et ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Fonds de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'état au titre de l'année 2016, réfection de la cour d'école René Coty
- Fonds de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'état au titre de l'année 2016, restaurant et bâtiment scolaire Guy Mollet
- Fonds de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'état au titre de l'année 2016, salle de sport Couderc
- Fonds de soutien à l'investissement local, dotation versée par l'état au titre de l'année 2016, réfection des sols de la piscine municipale
- Tableau des effectifs, créations et suppressions de postes
- Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et complément indemnitaire annuel)
- Délibération mandatant le Centre de Gestion du Nord afin de conclure un contrat groupe d'assurance statutaire
- Soutien à la parentalité, accueil d'éveil, convention avec le Département du Nord, renouvellement
- Installation de panneaux photovoltaïques sur l'école Jean Moulin, convention d'occupation du domaine public
- Partenariat entre la Ville de Ronchin et l'association Unis-cité
- Délégation de service public, fourrière automobile
- Renouvellement de la convention entre l'Etat et la Commune, service enregistreur de la demande de logement social
- Projet d'aménagement du centre ville, Plan Local d'Urbanisme, modification
- Transfert de compétence « cours d'eau et canaux domaniaux », Métropole Européenne de Lille

Procès verbal du conseil municipal du 25 avril 2016

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4 février 2016

Ordre du jour du conseil municipal du 4 février 2016

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CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2016
ORDRE DU JOUR
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- Démission de Monsieur Patrick Matthews, installation de Madame Béatrice Back épouse Hoflack
- Communication : présentation du rapport d'activité des comités de quartier
- Adoption du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Commissions municipales, modification de composition
- Budget Primitif 2016
- Subventions aux associations, exercice 2016, acomptes
- Attribution de subvention complémentaire sur l'exercice 2015, ADIL
- Budget Primitif 2016, vote des taux
- Service extérieur des pompes funèbres, budget primitif 2016
- Service extérieur des pompes funèbres, travaux d'inhumation et d'exhumation, tarifs 2016
- Tarifs 2016 jeunesse
- Exercice 2016, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, salle de sport Couderc
- Exercice 2016, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, groupe scolaire Guy Mollet
- Travaux d'accessibilité, stand de tir, participation du plan de soutien aux équipements sportifs, Métropole Européenne de Lille
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Aide financière aux travaux de « l'habitat durable et économies d'énergie », attribution d'une subvention municipale
- Abonnement au service de production et distribution d’énergie calorifique du réseau de chaleur pour la piscine municipale
- Approbation du rapport d'évaluation des transferts de charges pour les compétences Aménagement numérique, Aires de stationnement et cheminement doux
- Soutien financier de CNP assurances, admission en recettes
- Gestion des contrats d'assurance souscrits par la Commune auprès de la société CNP Assurances par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- Dispositif « Nos quartiers d'été »
- Fonds de participation des habitants, Centre Social de la Maison du Grand Cerf
- Marché dominical Place de l'Abbé de l'Epée, règlement, avis
- Adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par l'UGAP : fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés
- Syndicat Intercommunal Gens du Voyage, dissolution
- Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement et de l'eau potable de la Métropole Européenne de Lille, exercice 2014
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers de la Métropole Européenne de Lille, exercice 2014

Procès verbal du conseil municipal du 4 février 2016

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  • Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2018 lors des séances des conseils municipaux.

    Année 2018

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