Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2015 lors des séances des conseils municipaux.

10 décembre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2015

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
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Adoption du procès verbal de la séance du 5 octobre 2015
- Prise en charge exceptionnelle par la Commune de frais de funérailles
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Débat d'Orientations Budgétaires 2016
- Exercice 2015, subventions aux associations, attributions complémentaires
- Comptabilité M14, dotation de provisions 2015
- Reprise de provision
- Aide financière aux isolations de toitures, attribution de subventions communales
- Admissions en non valeurs, « créances éteintes », exercice 2015
- Admissions en non valeur, « créances irrécouvrables », exercice 2015
- Admission en non valeur, créances irrécouvrables, budget M4
- Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif, intégration d'immobilisations
- Piscine municipale, fonds de concours de la M.E.L., admission en recettes
- Budget Communal : décision modificative n° 2
- Tarifs Municipaux 2016
- Exercice 2016, subventions aux associations, avances
- Classes de patrimoine, participation financière de la Commune
- Convention d'objectifs et de financement, Contrat Local d'Accompagnement Scolaire année 2015/2016
- Règlement de fonctionnement multi-accueil « Petit Poucet » Halte-Garderie « les Petits Bruants », modifications
- Convention d'objectifs et de financement PSU 0 – 4 ans, multi-accueil le Petit Poucet, renouvellement
- Projet de modification du Plan Local d’Urbanisme en vue de favoriser la mutation d’un site situé en coeur de ville
- Dispositif de participation citoyenne, citoyens vigilants, protocole
- Tableau des effectifs
- Réorganisation du service culture
- Ouverture dominicale des commerces de Ronchin
- Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI), fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole Européenne de Lille

Procès verbal du conseil municipal du 10 décembre 2015

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5 octobre 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 5 octobre 2015

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CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2015
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 juin 2015
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales
- Commissions municipales, modification de composition
- Commission communale pour l'accessibilité, modification de composition
- Création d'une page Facebook officielle de la Commune
- Subvention exceptionnelle 2015 - CCAS
- Subvention aux associations 2015
- Aides financières aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Aide financière aux isolations de toiture, attribution de subventions communales
- Tarif 2015
- Installation de panneaux solaires sur l'école Jean Moulin
- Bail emphytéotique avec le Département du Nord, ancien lycée Jean Monnet, réduction de l'emprise du bail
- Mise à disposition de personnel et de matériel au profit de l'association Office du Sport de Ronchin, conventions
- Travaux sécurité et accessibilité, piscine, fonds de concours piscine, Métropole Européenne de Lille
- Convention de financement des travaux de déplacement du réseau d'éclairage public, rue Saint Sauveur
- Partenariat relatif au dispositif de lutte contre l'indécence des logements, avenant à la convention conclue avec la CAF du Nord
- Accueil collectif de mineurs, règlement municipal, modifications
- Tableau des effectifs
- Modification de la participation à la protection sociale des agents
- Comités de quartier, modification du règlement intérieur
- Lille 3000, convention de partenariat
- Mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d'archivage
- Adhésion de la Commune de Seclin au SIVU pour l'insertion sociale et professionnelle
- Cession de parcelles sises rue Louis Braille au profit de la Métropole Européenne de Lille, ajout d'une parcelle
- Vente des terrains sis rue Sadi Carnot
- Immeuble sis 32 rue Roger Salengro, vente

Procès verbal du conseil municipal du 5 octobre 2015

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22 juin 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 22 juin 2015

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2015
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 20 avril 2015
- Démission de Monsieur Louis-Marie Ganascia, installation de Monsieur Christian Loose
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Budget communal - Décision modificative n°1
- Subventions aux associations, attributions complémentaires 2015
- Reprise de provision, contentieux SCI Clémentine
- Convention d'objectifs et de moyens avec l'Office du Sport de Ronchin
- Admissions en non-valeurs « créances irrécouvrables », exercice 2015
- Rétrocession d'une case au columbarium famille Demerre-Bailleux
- Inscription nominative sur le monument aux morts de la guerre 1914-1918, prise en charge par la Commune
- Tableau des effectifs
- Adhésion au service de prévention pôle santé sécurité au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- Subventions municipales « Habitat durable et économie d'énergie »
- Commission communale pour l'accessibilité, rapports annuels 2015
- Projet Ad'Ap, accessibilité
- Programme Local de l'Habitat 2012-2018, plan d'actions
- Cadre métropolitain 2015-2020 et convention territoriale d'application du contrat de ville de la Commune de Ronchin
- Contrat de ville 2015 de la Commune de Ronchin, programmation
- Dispositif de réussite éducative
- Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF, établissement d'accueil de jeunes enfants, PSU 0 – 4 ans
- Convention de coopération relative à l'acquisition d'un logiciel mutualisé de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droit des sols avec la Métropole Européenne de Lille
- Cession de parcelles sises rue Louis Braille au profit de la Métropole Européenne de Lille
- Cession d'une parcelle sise avenue Frédéric Chopin au profit de la Métropole Européenne de Lille
- Salle des fêtes Alfred Colin, travaux de mise en conformité, demande de subvention, réserve parlementaire

Procès verbal du conseil municipal du 22 juin 2015

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20 avril 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2015

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CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2015
ORDRE DU JOUR
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- Désignation des jurés de la Cour d'Assises
- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 février 2015
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- M 14 – Commune de Ronchin - Compte administratif 2014
- M 14 – Commune de Ronchin - Compte de gestion 2014
- M 14 – Commune de Ronchin - Affectation du résultat 2014
- Subventions aux associations – Exercice 2015
- Budget supplémentaire 2015
- Écoles privées – Contrat d'association – Année 2015
- Rapport d'utilisation de la DSUCS (dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale)
- Bilan de la politique foncière de la Commune – exercice 2014
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte administratif 2014
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte de gestion 2014
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Affectation du résultat 2014
- Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif – Intégration de mobilier
- Aide financière aux ravalements de façade – Attribution de subventions communales
- Aide financière aux isolations de toiture – Attribution de subventions communales
- Appel à projet « espace boisé en milieu urbain » dans le cadre du plan forêt régional
- Adhésion de la Commune au Club des Villes et Territoires Cyclables
- Transfert de la garantie d'emprunt de la Commune pour le CCAS vers l'EHPAD
- Contribution Municipale à l'action nos quartiers d'été dans le cadre de la Politique de la Ville
- Création du conseil citoyens du quartier de la Comtesse de Ségur
- Tableau des effectifs
- Indemnités des enseignants encadrant des enfants en classes de neige ou de découverte, ainsi qu'en centres de vacances avec hébergement
- Mise à disposition d'un agent du CCAS à la Commune
- Bowling municipal, délégation de service public, liquidation judiciaire de la société le Phénix, résiliation de la convention
- Commission communale pour l'accessibilité, modification de composition
- Mise en oeuvre de l'agenda des travaux Ad'Ap
- Règlement de location de l'auditorium
- Investissements 2015, demande de subvention à la CAF du Nord
- Convention d'objectifs et de financement, prestation de service accueil de loisirs sans hébergement, CAF de Lille
- Accueil Collectif de Mineurs, règlement municipal, modifications
- Subvention Loisirs Equitables et Accessibles (L.E.A.), CAF du Nord, modifications tarifs municipaux - ALSH
- Rapport et schéma de mutualisation de la Métropole Européenne de Lille
- Adhésion au groupement de commandes proposé par l'UGAP portant sur la fin des tarifs réglementés de vente d'électricité au 31 décembre 2015

Procès verbal du conseil municipal du 20 avril 2015

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3 février 2015

Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2015

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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2015
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 décembre 2014
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Délégation du Conseil Municipal au Maire pour saisine de la commission consultative des services publics locaux visée à l'article L. 1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Budgets et comptes, budget primitif 2015
- Budgets et comptes, vote des taux 2015
- Service extérieur des pompes funèbres, budget primitif 2015
- Service extérieur des pompes funèbres, travaux d'inhumation et d'exhumation, tarifs 2015
- Subventions aux associations, exercice 2015
- Remboursement d'un abonnement au sauna de la piscine municipale
- Etude HQE, restaurant scolaire JB Clément, demande de subvention FDAN
- Adhésion au groupement de commandes de la Métropole Européenne de Lille portant sur l'organisation commune des marchés de télécommunications
- Adhésion au groupement de commandes de Lille Métropole Communauté Urbaine portant sur l'acquisition et la location de matériels d'impression de proximité
- Tarifs municipaux, proposition de modification
- Mise en place et affectation d'une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP), projet restaurant scolaire Ferry Lacorre
- Exercice 2015, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, sécurisation du portail d'accès parking enseignants – groupe scolaire Jean Moulin
- Exercice 2015, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, mise en conformité sécurité incendie salle des fêtes Alfred Colin
- Demande de financement CAF, dispositif « Publics et territoires »
- Adhésion au protocole SEPIA de la Caisse d'Allocations Familiales, lutte contre les logements indécents
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution d'une subvention communale
- Aide financière aux isolations de toiture, attribution d'une subvention communale
- Concours du receveur municipal, attribution d'indemnité
- Autorisation des mesures d'exécution forcée délivrées par les ordonnateurs
- Tableau des effectifs
- Ouverture et fermeture de postes
- Centre Intercommunal de la Prévention de la Délinquance, mise à disposition d'un agent
- Partenariat avec la Commune de Wattignies sur la politique de la Ville
- Centre social, la Maison du Grand Cerf, cahier des charges de la convention pluri-annuelle période 2015-2018
- Règlement intérieur du cimetière municipal, modification
- Consultation administrative pour avis sur le projet de remaniement du P.L.U.
- Travaux de réhabilitation de la cour Adrienne, avenant à la convention de financement
- Rapport d'activité de Lille Métropole Communauté Urbaine, exercice 2013
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'élimination des déchets ménagers de Lille Métropole Communauté Urbaine, exercice 2013

Procès verbal du conseil municipal du 3 février 2015

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  • En collaboration et concertation avec son équipe, Patrick Geenens a pour ambition de rendre Ronchin toujours plus durable & solidaire. Homme de terrain, Patrick Geenens va quotidiennement à la rencont...

    Le Maire

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    Année 2018

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