Retrouvez dans cette rubrique l’intégralité des décisions prises en 2014 lors des séances des conseils municipaux.
 

8 décembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 8 décembre 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2014
- Débat d'Orientation Budgétaire 2015
- Budget communal : décision modificative n°3
- Mise en place et affectation d'une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP), projet médiathèque
- Mise en place et affectation d'une autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP), projet restaurant scolaire Ferry Lacorre
- Exercice 2014, subventions aux associations - attributions complémentaires
- Exercice 2015, subventions aux associations - avances
- Comptabilité M14, provisions 2014
- Piscine municipale, fonds de concours LMCU, admission en recettes
- Tarifs municipaux 2015
- Tableau des effectifs
- Gestion des contrats d'assurance souscrits par la Commune auprès de la société CNP Assurances par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
- Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées, modification de composition
- Contrat Local de Santé
- Construction de logements locatifs sociaux sur la Commune, engagement triennal
- Association départementale des Restaurants du Coeur de la région lilloise, convention de mise à disposition de moyens
- Règlement général des installations sportives municipales
- Retrait de la délibération du Conseil Municipal du 22 septembre 2014 n° 2014/99 « Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion du Nord pour la dématérialisation des actes », nouveau projet de convention
- Convention d’objectifs et de financement, contrat local d' accompagnement scolaire année 2014/2015

Procès verbal du conseil municipal du 8 décembre 2014

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17 novembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2014
ORDRE DU JOUR
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- Communication : modification de la délégation de fonctions à Monsieur Karim Ayad
- Démission de Madame Valérie Deleu, installation de Monsieur Michel Bonfils
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2014
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Commissions municipales, modification de composition
- Commission communale des impôts directs, remplacement d'un commissaire
- Contrat Enfance Jeunesse, CAF de Lille, renouvellement
- Formation obligatoire pour le tonfa, convention de partenariat
- Remboursement de frais de fourrière automobile
- Location d'un local à la société Habitat du Nord pour les services du Pôle d'accompagnement à la Population et du Point Information Jeunesse
- Démolition de la résidence ICF, rue Lavoisier

Procès verbal du conseil municipal du 17 novembre 2014

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22 septembre 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2014
ORDRE DU JOUR
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- Démission de Monsieur Christian Daniel Trenchant, installation de Monsieur Louis-Marie Ganascia
- Démission de Madame Patricia Lefevre du parti Bleu Marine
- Adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2014
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Exercice 2014, subventions aux associations, attributions complémentaires
- Décisions Modificatives n°2
- Convention d'utilisation du domaine public non routier pour le réseau de communications électroniques de Numéricable
- Classes de patrimoine, participation financière de la Commune
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Prise en charge par la Commune de frais de fourrière automobile
- Adhésion au groupement de commandes du Centre de Gestion du Nord pour la dématérialisation des actes
- Adhésion au groupement de commandes de Lille Métropole Communauté Urbaine portant sur l'acquisition et la location de matériels d'impression de proximité
- Procès verbal de transaction avec la société Terenvi (Métropole Espaces Verts)
- Reprise de provision, contentieux Métropole Espaces Verts
- Procès verbal de transaction avec la société Isoletech
- Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées, rapport annuel 2014
- Inscription d'un Emplacement Réservé au Logement sur l'emprise de l'ancienne école Sainte Thérèse
- Déclaration préalable pour les ravalements de façade, LMCU
- Renouvellement de la convention entre l'Etat et les services enregistreurs de la demande de logement social
- Comité technique paritaire commun entre la Commune et le CCAS et maintien du paritarisme
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la Commune et le CCAS et maintien du paritarisme
- Convention de mise à disposition d'un agent
- Renouvellement des postes dans la filière animation pour les activités périscolaires 2014/2015
- CAF, convention d'objectifs et de financement, aide à l'investissement année 2014
- Syndicat Mixte des Gens Du Voyage, modification des statuts
- Assistance en vue de l'élaboration du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE), avenant n° 1 à la convention de coopération avec Lille Métropole
- Convention avec l'Etat relative à l'installation ou au raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations (SAIP)
- Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges, désignation des membres de la commission

Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2014

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23 juin 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 23 juin 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2014
ORDRE DU JOUR
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- Adoption des procès-verbaux des séances du 16 avril 2014 et du 12 mai 2014
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Plan d'action Agenda 21 communal
- Comités de quartier, règlement intérieur
- PEDT rythmes scolaires
- Tableau des effectifs
- Modification de la participation à la protection sociale des agents
- Décisions modificatives n°1
- Exercice 2014 - subventions aux associations - attributions complémentaires
- Exercice 2015 - subventions aux associations - avance
- Droit à la formation des élus
- Convention d'objectifs et de moyens - Ronchin Basket Club
- Convention d'objectifs et de moyens - Mélantois Hand-Ball
- Convention d'objectifs et de moyens - A.P.M.R (Amicale du Personnel Municipal de Ronchin)
- Remboursement d'un abonnement au sauna de la piscine municipale
- Adhésion au partenariat CDG 59 – CHRU de Lille
- Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord, affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport, avis
- Convention avec l'Institut de Réhabilitation de la Parole et de l'Audition (I.R.P.A.)
- Adhésion de la Commune à l'association URACEN
- Commission de délégation de service public, désignation des membres représentants d'associations locales
- Commission communale des impôts directs, désignation des membres
- Marchés publics, groupement de commandes entre les Communes de la Chappelle d'Armentières, Houplines, Anstaing, Quesnoy sur Deûle, Pérenchies, La Madeleine, Fretin et Ronchin, mesure de la qualité de l'air intérieur dans les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans et les écoles maternelles, convention constitutive

Procès verbal du conseil municipal du 23 juin 2014

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12 mai 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 12 mai 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2014
ORDRE DU JOUR
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Adoption du procès verbal de la séance du 6 avril 2014
- Désignation des jurés de Cour d'Assises
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Commissions municipales, création et désignation des membres
- Comité Technique Paritaire, désignation des membres
- Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, désignation des membres
- Délégation de service public, commissions, désignation des membres
- Commission d'appel d'offres, désignation des membres
- Commission communale pour l’accessibilité des personnes handicapées, détermination du nombre de commissaires et désignation
- Commission communale des impôts directs, désignation des commissaires
- Syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs, désignation des délégués
- Sivom Métropolitain des Réseaux de transport et Distribution d’Energies (S.I.M.E.R.E.), désignation des délégués
- Syndicat mixte des gens du voyage – Lille métropole, désignation des délégués
- S.I.V.U. du Camp Français, désignation des membres
- Etablissements Publics Locaux d'Enseignement du Second et du Premier cycle, Conseil d'Administration, collège Anatole France et collège Gernez Rieux, désignation des représentants
- U.F.R.S.T.A.P.S., désignation des membres
- I.R.P.A., désignation d'un représentant de la Commune
- Association Interm'Aide, désignation de délégués
- Association Interval, désignation de délégués
- Association pour la Réalisation d'un Complexe Motocycliste, désignation des délégués
- Centre social Maison du Grand Cerf, désignation des représentants
- Association Intercommunale Santé, Santé Mentale et Citoyenneté, désignation des membres
- Association syndicale de l'ensemble Pierre de Coubertin, désignation des représentants de la Commune

Procès verbal du conseil municipal du 12 mai 2014

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16 avril 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 16 avril 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 AVRIL 2014
ORDRE DU JOUR
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Adoption du procès verbal de la séance du 3 février 2014
- Compte administratif et compte de gestion 2013
- Affectation du résultat 2013
- Budget supplémentaire 2014
- Subventions aux associations – Exercice 2014
- Ecoles privées – Contrat d'association – Année 2014
- Rapport d'utilisation de la DSUCS (dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale)
- Bilan de la politique foncière de la ville exercice 2013
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres – Compte administratif et compte de gestion 2013
- M4 – Service extérieur des pompes funèbres - Affectation du résultat 2013
- Admissions en non valeur, créances éteintes – exercice 2014
- Réfection de la toiture au 32 rue Roger Salengro - demande de subvention – réserve parlementaire
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution de subventions communales
- Aide financière aux isolations de toiture, attribution de subventions communales
- Ajustement de l'inventaire et de l'état de l'actif, intégration de terrains
- Centre Communal d’Action Sociale, nomination des membres
- Commission intercommunale des impôts direct (CIID) de Lille Métropole Communauté Urbaine
- Demande de subvention réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents 2014 (R.E.E.A.P.), haltes garderies « les Petits Bruants » et le « Petit Poucet »
- Multi-accueil le Petit Poucet, halte garderie les Petits Bruants, plancher et plafond des participations familiales
- SIVU pour l'insertion sociale et professionnelle, désignation des délégués
- Conseil intercommunal de la prévention de la délinquance, désignation des délégués

Procès verbal du conseil municipal du 16 avril 2014

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6 avril 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2014
ORDRE DU JOUR
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- Installation du Conseil Municipal
- Election du Maire
- Honorariat des membres du Conseil Municipal
- Détermination du nombre des Adjoints au Maire
- Election des Adjoints
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, délégations du Conseil Municipal au Maire
- Indemnités de fonction aux titulaires de mandats locaux
- Frais de mission des élus, frais réels
- Frais de mission, mandats spéciaux

Procès verbal du conseil municipal du 6 avril 2014

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3 février 2014

Ordre du jour du conseil municipal du 3 février 2014

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CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2014
ORDRE DU JOUR
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- Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2013
- Article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Budgets et comptes, budget primitif 2014
- Budgets et comptes, vote des taux 2014
- Service extérieur des pompes funèbres, budget primitif 2014
- Service extérieur des pompes funèbres, travaux d'inhumation et d'exhumation, tarifs 2014
- Subventions aux associations, exercice 2014
- Mise en place et affectation d'une autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP), projet médiathèque
- Achat d'un terrain sis rue Charles Saint Venant, agrandissement de l'emprise du cimetière, majoration du prix
- Aide financière aux ravalements de façade, attribution d'une subvention communale
- Exercice 2014, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, travaux à la cuisine du centre social du Grand Cerf, mise en place de la marche en avant
- Exercice 2014, Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux, création d'un self au restaurant Clément
- Tarifs municipaux 2014, modification
- Investissement 2014 multi-accueil le Petit Poucet, demande d'aide financière à la CAF de Lille
- Investissement 2014 multi-accueil les Petits Bruants, demande d'aide financière à la CAF de Lille
- Investissement 2014 ALSH et séjours de vacances, demande d'aide financière à la CAF de Lille
- Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Etablissement et d'Exploitation du Réseau Câblé
- Mesures de responsabilisation applicables aux élèves des établissements d’enseignement du second degré, convention
- Mise en oeuvre d'un périmètre de prise en considération pour sursoir à statuer sur les demandes d'autorisation visées à l'article L. 111-10 du code de l'urbanisme

Procès verbal du conseil municipal du 3 février 2014

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    Année 2018

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